MENTIONS LEGALES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

 

L'entreprise individuelle Severine Bruyneel Photographe, soucieuse des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés et dans une volonté de transparence avec ses clients, a mis en place une politique reprenant l'ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d'actions à la disposition des individus afin qu'ils puissent au mieux exercer leurs droits.

Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles, nous vous invitons à consulter le site : https://www.cnil.fr/

 

La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d'utilisation qui suivent.

La version actuellement en ligne de ces conditions d'utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d'utilisation du site et jusqu'à ce qu'une nouvelle version la remplace.

"Severine Bruyneel Photographe"

Micro entrepreneur immatriculée au Répertoire des Métiers

Code APE: 7420Z

SIRET: 251 019 290 00012

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- Le propriétaire et éditeur de ce site web est Severine Bruyneel Photographe

- Créé avec wix.com

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Toutes les images de ce site sont régies par la loi 92-597 du 1er Juillet 1992 sur le code de la propriété intellectuelle, par conséquent les photographies ainsi que les textes sont la propriété exclusive de Severine Bruyneel Photographe. Toute personne utilisant ou reproduisant les textes et les images de ce site, sans accord s’exposent à des poursuites judiciaires.

Merci de respecter le travail du photographe et le droit à l’image des personnes photographiées.

Conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soit indiqué clairement le nom de l’auteur et de la source. Merci de contacter la photographe avant toute publication.

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Code de la Propriété Intellectuelle:« Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des paragraphes 2 et 3 de l’article L122-5, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, que « les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information », toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art; L122-4). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement ou sortie imprimante, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. ».

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Article 1 – Mentions légales

 

1. 1. Site (ci-après « le site ») :

 

Severine Bruyneel Photographe

 

1. 1. Editeur (ci-après « l'éditeur ») :

 

L'entreprise individuelle Séverine Bruyneel

située 56 Rue Charles Peguy

62110 Hénin-Beaumont

immatriculée au RCS de 751019290

n° de téléphone : 06 70 30 77 57

adresse mail : Severinebruyneelphotographe@hotmail.com

 

1. 1. Hébergeur (ci-après « l'hébergeur ») :

 

Severine Bruyneel Photographe est hébergé par WIX.

Wix dispose de serveurs dans le monde entier, y compris en Europe et aux États-Unis, ainsi que de serveurs de sauvegarde sur plusieurs locations.

Si le traitement des données client de l'utilisateur implique le transfert de ces données en dehors de l'Espace Économique Européen (EEE) et que les règles européennes de protection des données s'appliquent aux transferts de ces données, ces transferts seront effectués conformément à toutes les réglementations applicables en matière de protection des données.

 

Article 2 – Accès au site

 

L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoie de courriers électroniques non sollicités.

 

Article 3 – Contenu du site

 

Toutes les photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l'éditeur. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

 

Article 4 – Gestion du site

 

Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment :

• suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internautes ;

• supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;

• suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

 

Article 5 – Responsabilité

 

La responsabilité de l'éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l'accès au site ou à une des ses fonctionnalités.

Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d'attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez.

 

L'éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :

• du fait de l'usage du site ou de tout service accessible via Internet ;

• du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.

 

L'éditeur n'est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.

Si l'éditeur venait à faire l'objet d'une procédure amiable ou judiciaire en raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l'indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

 

Article 6 - Liens hypertextes

 

La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est autorisée par l'éditeur. Tout lien devra être retiré sur simple demande de l'éditeur. Toute information accessible via un lien vers d'autres sites n'est pas publiée par l'éditeur. L'éditeur ne dispose d'aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien.

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Article 7 – Collecte et protection des données

 

Vos données sont collectées par l'entreprise individuelle CL Photographie.

Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée) ; est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un nom, un éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle et sociale. Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l'éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos commandes.

 

Les données personnelles collectées sont les suivantes :

• nom et prénom

• adresse mail

• numéro de téléphone

• date de naissance

 

Article 8 – Droit d'accès, de rectification et de déréférencement de vos données

 

En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants :

 

● le droit d'accès : ils peuvent exercer leur droit d'accès, pour connaître les données personnelles les concernant, en écrivant à l'adresse électronique ci-dessous mentionnée. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, la Plateforme peut demander une preuve de l'identité de l'utilisateur afin d'en vérifier l'exactitude ;

 

● le droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par la Plateforme sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations ;

 

● le droit de suppression des données : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données ;

 

● le droit à la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent demander à la Plateforme de limiter le traitement des données personnelles conformément aux hypothèses prévues par le RGPD ;

 

● le droit de s'opposer au traitement des données : les utilisateurs peuvent s'opposer à ce que leurs données soient traitées conformément aux hypothèses prévues par le RGPD ;

 

● le droit à la portabilité : ils peuvent réclamer que la Plateforme leur remette les données personnelles qu'ils ont fournies pour les transmettre à une nouvelle Plateforme.

 

Vous pouvez exercer ce droit en contactant Wix par lettre à l'adresse de votre choix :

 

40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv, Israel, à Wix.com Inc. , 500 Terry A. Francois Boulevard, 6th Floor, San Francisco, CA, 94158, ou à Wix.com Luxembourg S.a.r.l, 5, rue Guillaume Kroll, L-1882 Luxembourg.

 

Ou par email, à l'adresse :

 

Contactez l'équipe du Responsable de la protection des Données à privacy@wix.com.

 

Toute demande doit être accompagnée de la photocopie d'un titre d'identité en cours de validité signé et faire mention de l'adresse à laquelle l'éditeur pourra contacter le demandeur. La réponse sera adressée dans le mois suivant la réception de la demande. Ce délai d'un mois peut être prolongé de deux mois si la complexité de la demande et/ou le nombre de demandes l'exigent.

 

De plus, et depuis la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la possibilité d'organiser le sort de leurs données après leur décès. Pour plus d'information sur le sujet, vous pouvez consultez le site Internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/.

 

Les utilisateurs peuvent aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL, sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr/.

 

Je vous recommande de me contacter dans un premier temps avant de déposer une réclamation auprès de la CNIL, car je suis à votre disposition pour régler votre problème.

 

Article 9 – Utilisation des données

 

Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services de la Plateforme, leur amélioration et le maintien d'un environnement sécurisé. La base légale des traitements est l'exécution du contrat entre l'utilisateur et la Plateforme. Plus précisément, les utilisations sont les suivantes :

 

• accès et utilisation de la Plateforme par l'utilisateur ;

• gestion du fonctionnement et optimisation de la Plateforme ;

• mise en œuvre d'une assistance utilisateurs

• vérification, identification et authentification des données transmises par l'utilisateur ;

• personnalisation des services en affichant des publicités en fonction de l'historique de navigation de l'utilisateur, selon ses préférences ;

• prévention et détection des frauses, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité ;

• envoie d'informations commerciales et publicitaires, en fonction des préférences de l'utilisateur.

 

Article 10 – Politique de conservation des données

 

La Plateforme conserve vos données pour la durée nécessaire pour vous fournir ses services ou son assistance.

Dans la mesure raisonnablement nécessaire ou requise pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires, régler des litiges, empêcher les fraudes et abus ou appliquer les modalités et conditions, Wix peut également conserver certaines de vos informations si nécessaire, même après que vous ayez fermé votre compte ou que Wix n'a plus besoin pour vous fournir leurs services.

 

Article 11 – Partage des données personnelles avec des tiers

 

Wix ne peut partager vos Informations personnelles avec des tiers (ou d'autre façon, leur en permettre l'accès) que de la manière et dans les circonstances suivantes :

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11.1. Services tiers :

 

Wix a établi des partenariats avec plusieurs prestataires de services sélectionnés, dont les services et solutions complètent, facilitent et améliorent les siens. Ceux-ci comprennent des services d’hébergement et de colocation de serveurs, des réseaux de communication et de diffusion de contenu (CDN), des services de sécurité informatique et de données, de traitement de facturation et paiement, des bureaux d'enregistrement de noms de domaine, des services de détection et de prévention des fraudes, d’analyse Web, de distribution et de surveillance d’e-mails, d’enregistrement de sessions et d’accès à distance, de mesure des performances, d’optimisation des données et de marketing, de fourniture de contenu et nos conseillers juridiques et financiers (conjointement, les « Services tiers »).

Ces Services tiers peuvent recevoir les, ou d'autre façon avoir accès aux, Informations personnelles de nos Visiteurs et  Utilisateurs et/ou Utilisateurs des utilisateurs , en tout ou partie - en fonction de chacun de leurs rôles et objectifs particuliers dans la facilitation et l’amélioration de nos Services et de nos affaires, et ils ne pourront les utiliser qu'à ces fins.

Remarquez que bien que nos Services puissent inclure des liens vers d’autres sites web ou services, nous ne sommes aucunement responsables des pratiques en matière de confidentialité mises en place sur ces sites web ou services. Nous vous encourageons à garder cela à l'esprit lorsque vous quittez nos Services et à lire les déclarations de confidentialité de chacun et de tous les sites web et services que vous visitez avant de fournir vos Informations personnelles.

Wix rend compte des Informations personnelles qui reçoit sous couvert du Privacy Shield et  transfère par la suite à un tiers comme cela est décrit dans les Principes du Privacy Shield. Wix demeure en particulier responsable en vertu des Principes du Privacy Shield, de ce que les agents tiers qu'il recrute pour traiter en son nom les Informations personnelles le feraient de façon contraire aux Principes, à moins que Wix prouve qu'il n'est pas responsable des événements ayant donné lieu au dommage.

 

Nous pouvons partager les informations de nos visiteurs, utilisateurs et de leurs utilisateurs de l’utilisateur avec différents tiers, y compris certains prestataires de services, officiers de police judiciaire et développeurs d’applications.

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​Les informations ne pourront être partagées que conformément à cette politique.

 

11.2. Application de la loi, requêtes et obligations légales :

 

Lorsque la législation locale en matière de protection des données le permet, Wix peut divulguer, ou d'autre façon autoriser autrui à accéder à, vos Informations personnelles en application d’une requête judiciaire, telle qu’une citation en justice, une procédure judiciaire, un mandat de perquisition ou une ordonnance, ou conformément aux lois en vigueur, si, de bonne foi, nous sommes d’avis que le droit nous oblige à le faire, avec ou sans notification à votre endroit.

 

11.3. Protection des droits et sécurité :

 

Wix peut partager vos Informations personnelles avec autrui si nous croyons de bonne foi, que cela contribue à protéger les droits, la sécurité des biens et des personnes chez Wix, n'importe lequel de ses Utilisateurs, et tout Utilisateur des Utilisateurs, ou toute personne en général, avec ou sans notification à votre endroit.

 

Article 12 – Offres commerciales

 

Vous êtes susceptible de recevoir des offres commerciales de l'éditeur. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez contactez cl.photographie@hotmail.com.

 

Si, lors de la consultation du site, vous accèdez à des données à caractère personnel, vous devez vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation non autorisée et de tout acte pouvant constituer une atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. L'éditeur décline toute responsabilité à cet égard. Les données sont conservées et utilisées pour une durée conforme à la législation en vigueur.

 

Article 13 – Cookies

 

Wix, conjointement avec ses partenaires commerciaux, analytiques et technologiques, utilise certaines technologies de surveillance et de traçage (telles que les cookies, balises, pixels, marqueurs et scripts). Ces technologies sont utilisées pour continuellement préserver, fournir et améliorer nos Services et proposer une bien meilleure expérience à nos Visiteurs, nos Utilisateurs et à leurs Utilisateurs des utilisateurs . Grâce à ces technologies, nous sommes par exemple capables de préserver et tracer les préférences et sessions authentifiées de nos Visiteurs et Utilisateurs, pour mieux sécuriser nos Services, déceler des problèmes techniques, les tendances d'utilisation et l’efficacité des campagnes, comme pour surveiller et améliorer les performances d'ensemble de nos Services.

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Remarquez que les Services tiers plaçant des cookies ou utilisant d’autres technologies de traçage par le biais de nos Services peuvent avoir leurs propres politiques concernant la manière de collecter et de stocker des informations. Ces pratiques ne sont pas couvertes par notre Politique de confidentialité et échappent à notre contrôle. .

 

 

Cookies : Pour bien fonctionner, certaines de ces technologies nécessitent qu'un petit fichier de données (« cookie ») soit téléchargé et conservé sur votre appareil. Par défaut, nous utilisons plusieurs cookies permanents aux fins d’authentification de la session et de l’utilisateur, de sécurité, de conservation des préférences de l’Utilisateur (par ex. concernant la langue et les paramètres par défaut), de stabilité de la connexion (par ex. pour la mise en ligne de médias, l’utilisation de fonctionnalité d’e-commerce, etc.), de surveillance du fonctionnement de nos services et campagnes commerciales, et, de manière générale, de délivrance et d’amélioration de nos Services.

Si vous souhaitez supprimer ou bloquer n'importe lequel de ces cookies, reportez-vous à la zone d’assistance et de support de votre navigateur Internet pour connaître les instructions sur la manière de localiser le fichier ou le répertoire dans lequel il est conservé. Des informations sur la suppression ou le contrôle des cookies sont également disponibles sur www.AboutCookies.org  (remarquez que ce site web n’est pas fourni par Wix, et que nous ne pouvons donc garantir sa précision, son exhaustivité, ni sa disponibilité).

Remarquez que la suppression de nos cookies, ou la désactivation à priori de cookies ou technologies de traçage, risque de vous empêcher d’accéder à certaines zones ou fonctionnalités de nos Services, ou d'affecter de différentes manières, votre expérience d’utilisateur.

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Gifs transparents : Nous-même et certains Services tiers pouvons employer une technologie logicielle appelée GIF transparent (ou balises Web/pixels invisibles), qui nous permet d’améliorer nos Services en mesurant leur efficacité et leur fonctionnement. Les gifs transparents dont de petits éléments graphiques dotés d’un identifiant unique, fonctionnant de façon similaire à des cookies, mais ils ne sont pas conservés dans votre appareil mais plutôt intégrés au sein de nos Services.

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Flash et HTML5 : Nous-même et certains Services tiers pouvons également employer certaines technologies de traçage connues sous la dénomination de « cookies Flash » et « cookies HTML5 », surtout à des fins publicitaires. Différents navigateurs peuvent proposer leurs propres outils de gestion pour la suppression et le blocage de ces technologies. Pour de plus amples renseignements sur la gestion des cookies Flash allez sur : http://www.macromedia.com/support/documentation/en/flashplayer/help/settings_manager07.html (remarquez que ce site web n’est pas fourni par Wix, et que nous ne pouvons donc garantir ni sa précision, ni son exhaustivité, ni sa disponibilité).

 

Ciblage/reciblage comportemental :Certains Services tiers et réseaux publicitaires sont susceptibles d’afficher des publicités sur notre Site Web ou sur les Apps et Apps mobile de Wix, ou de gérer notre publicité sur d’autres sites. Ces partenaires peuvent utiliser certaines technologies de traçage pour collecter certaines informations relatives à vos activités sur les Services et divers Services tiers, pour vous fournir des publicités ciblées sur la base de vos centres d'intérêt et préférences. Vous pouvez choisir de refuser de recevoir des publicités ciblées de certains annonceurs et réseaux en cliquant ici (ou, si vous êtes installé dans l'Union européenne cliquez ici (proposé par YourChoicesOnline.eu). Remarquez que cela ne vous offre pas le choix de ne pas recevoir toutes les publicités et que cela vous permet seulement de choisir de ne pas recevoir la publicité spécifique. Vous continuerez de recevoir la publicité que vous n'avez pas choisi de ne plus recevoir.

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Complément de données d’Utilisateur : Nous pouvons recevoir des données à propos de vous depuis d’autres sources, incluant des bases de données accessibles au public ou de tiers auprès desquels nous avons acheté des données et combiner ces données avec des informations que nous avons déjà à votre propos.  Ceci nous aide à mettre à jour, étendre et analyser nos archives, identifier de nouveaux clients et proposer des produits et des Services susceptibles de vous intéresser.  Lorsque nous obtenons vos Informations personnelles depuis des tiers, nous veillons à ce que ces tiers soient engagés de façon contractuelle à vous informer que vos Informations personnelles nous sont divulguées et nous prenons des mesures pour garantir la justesse de vos Informations personnelles avant de les utiliser. Si vous nous fournissez des informations personnelles à propos d’autres personnes, ou si d’autres personnes nous donnent vos informations, nous n’utiliserons ces informations que pour les raisons particulières pour lesquelles elles nous ont été fournies.

 

Signaux « Do Not Track » : Remarquez que nous ne modifions pas nos pratiques en réponse à un signal "Ne pas tracer ou Do Not Track" émis dans l'entête HTTP par un navigateur ou d’une application mobile.

 

Article 14 – Loi applicable

 

Les présentes conditions d'utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l'éditeur, sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier.

 

Article 16 – Contact

 

Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à severinebruyneelphotographe@hotmail.com.

 

 

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